Voici l’ordre du jour du Conseil Municipal qui se réunira le 20 novembre prochain à 18h30, salle d’honneur :
- Approbation du compte rendu de la séance précédente
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal au Maire
SERVICE FINANCES
- Décision modificative n°1 au budget primitif 2017 du budget annexe Lotissement Faidherbe
- Décision modificative n°4 au budget primitif 2017 du budget principal Commune
- Décision modificative n°2 du budget primitif 2017 du budget annexe ZAC Quartier Ouest
- Subvention exceptionnelle au budget annexe Lotissement Faidherbe
- Plan de financement de la demande de subvention – DETR 2018 pour les travaux d’accessibilité des bâtiments publics Phase 3
- Plan de financement de la demande de subvention – DETR 2018 pour les travaux de clôture des terrils
- Plan de financement de la demande de subvention – DETR 2018 pour les travaux d’éclairage public
- Approbation du CRAC 2016 de l’opération Cœur de Loos
- Concours du Receveur Municipal – Attribution d’indemnités
- Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales : Fonds Publics et Territoires Enfance Jeunesse : Action « l’accueil des enfants au Cybercoin »
- Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales : REAAP – Actions « Ateliers Parents-Enfants »
- Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales : Espace de Vie Sociale au Quartier Ouest
- Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales : Fonds Publics et Territoire – Axe Jeunesse
- Augmentation des Tarifs – Année 2018 (hors cantine et cimetière)
- Recensement de la population 2018 : dotation de l’État
- Tarifs et durée des concessions et instauration d’un tarif pour la dispersion des cendres dans le jardin du souvenir du cimetière communal
SERVICES TECHNIQUES
- Approbation du plan de répartition de la prise en charge de l’entretien des ouvrages de gestion des eaux de pluie entre la commune et la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin
- Incorporation des réseaux des lotissements « Chemin du Ribart », « Résidence des Carrières » et « Clos du Moulin » dans les services publics d’eau et d’assainissement de la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin
- Convention d’exploitation des terrils 79 et 79A entre la commune et la Société Schistes Calibrés Artois (SCA)
URBANISME
- Incorporation dans le domaine privé puis communal en vue du classement dans le domaine public communal des espaces communs et des voiries constituant les lotissements « Résidence Chemin du Ribart », « Résidence Chemin des Carrières » et « Clos du Moulin »
- Cession des terrains au profit de la Société CM-CIC Aménagement Foncier pour le projet d’aménagement Quartier Ouest – Annule et remplace la délibération du 4 septembre 2017
- Incorporation dans le domaine privé, puis public communal d’une parcelle située Chemin des Croisettes et cadastrée Y 1115 pour une superficie de 103m2
- Incorporation dans le domaine privé, puis public communal d’une parcelle située Chemin des Croisettes et cadastrée Y 157p pour une superficie de 294m2
- Cession d’une partie du terrain AL 125 et AL 126 à l’arrière des locaux de la Poste, Rue des Ecoles pour une superficie de 610 m2
- Mise en location du 2 Rue Maniez, suite à la non-vente du bien depuis 2014
RESSOURCES HUMAINES
- Recensement de la population 2018 : création d’emplois d’agents recenseurs et fixation de la rémunération
AFFAIRES SCOLAIRES
- Convention de restauration avec hébergement avec le Collège René Cassin et fixation du prix du repas pour l’année 2018
- Tarif de la restauration maternelle
- Subventions pour projets écoles
VIE ASSOCIATIVE :
- Subventions aux associations
INFORMATIONS – QUESTIONS DIVERSES
- La Convention avec EPF
- Transfert des marchés terrils
Posté le 16 novembre 2017 dans Agenda, Commune, Place de la République, Réunion publique