Voici l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le 9 octobre à 18h30 :

1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
2. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal au Maire

SERVICE FINANCES 

3. Décision modificative n° 3 au budget primitif 2017 du budget principal de la commune
4. Décision modificative n°1 au budget primitif 2017 du budget annexe ZAC Quartier Ouest
5. Phase 2 du protocole de partenariat avec l’ADEME
6. Occupation temporaire et entretien de la RD 165 – Rue Supervielle

ADMINISTRATION GENERALE

7. Modification du calcul des indemnités de fonction des élus – Annule et remplace la délibération du 19 juin 2017
8. Recensement de la population 2018 : désignation d’un coordonnateur communal

RESSOURCES HUMAINES

9. Tableau des effectifs

AFFAIRES SCOLAIRES

10. Allocation pour achat de fournitures scolaires
11. Subvention pour voyages éducatifs

URBANISME

12. Incorporation dans le domaine privé puis public communal des voiries et réseaux divers du programme immobilier : Rues Leroy, Lombart, Gutenbert et Paul Bert – Annule et remplace la délibération du 19 juin 2017
13. Mise en location assortie d’une promesse de vente d’un bien situé 7 Rue Anatole France pour la réalisation d’une Maison d’Assistantes Maternelles

INFORMATIONS – QUESTIONS DIVERSES 

Motion contre la baisse des APL et mise à contribution forcée des bailleurs sociaux

 

Posté le 6 octobre 2017 dans Agenda, Loos-en-Gohelle, Réunion publique