Le dossier de participation du public
A- avis de participation du Public par Voie électronique
B- dossier de demande permis d’aménager en intégralité
- CERFA
- PA sommaire de couverture
- Attestation code de l’urbanisme
- Courrier défrichement DDTM
- Faisabilité bornes d’apport volontaire
- PA 1 Plan de situation (couverture)
- PA 1 Plan de situation
- PA2 Notice descriptive (couverture)
- PA2 Note de présentation
- PA 3 Etat des Lieux terrain actuel (couverture)
- PA 3 Etat des Lieux terrain actuel
- PA 4 plan de composition
- PA5 plan de coupes (couverture)
- PA5 plan de coupes
- PA6 Reportage photographique environnement proche (couverture)
- PA6 Reportage photographique environnement proche
- PA7 Reportage photographique environnement éloigné (couverture)
- PA7 Reportage photographique environnement éloigné
- PA8a programme des travaux (couverture)
- PA8a programme des travaux (préambule)
- PA8b plan des travaux (couverture)
- PA8b plan des travaux
- PA 9 plan d’hypothèse d’implantation
- PA10 règlement de construction (couverture)
- PA10 règlement de construction
- PA12 engagement du lotisseur signé
- PA12 Engagement du lotisseur (couverture)
- PA12-1 Etude de sol (couverture)
- PA12-1 Etude de sol
C- Etude d’impact et évaluation environnementale (tous les fichiers)
D-Retour de l’avis de la Mission Régionale d’autorité environnementale
E- Mémoire en réponse du pétitionnaire à l’avis de l’autorité environnementale (tous les fichiers)
- MRAE mémoire en réponse
- Annexe1_AVIS_DDTM_210222
- Annexe2_PLU_1AUo
- Annexe3_Plan_Gestion
- Annexe5_AVIS_HYDORGEOLOGUE
- Annexe6_RNT_EI_LOOS_GOHELLE
- Annexe7_Etude_faune_flore_habitat_ZH
- Diagnostic environnemental du milieu souterrain
- Evaluation Quantitative des risques sanitaires
- Règlement de lotissement
- Attestation de la prise en compte des mesures de gestion dans le projet d’aménagement
F- Présentation du dossier de mis à la consultation : note de présentation
H – Presse
Article Avenir de l’Artois du 24/03/2021
I – Synthèse des remarques et observations
J – Réponse à la synthèse des remarques et observations
Brève présentation
Le quartier Ouest est le plus important projet loossois en termes d’urbanisme. Il s’agit en effet de créer un écoquartier englobant trois cités excentrées (5, Belgique et Bellevue) et une ancienne friche minière (anciens terril et carreau de fosse du 5, soit 35 hectares situés entre les cités). Cette opération devrait permettre de rééquilibrer le tissu urbain loossois en créant dans une première phase une centaine de logements et de revaloriser cette portion du territoire communal, qui connaît de lourdes difficultés économiques et sociales. Le secteur ouest accueille 28 % de la population loossoise.
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Le quartier Ouest sera aménagé selon des principes d’urbanisme durable : il devient un quartier de la ville durable en intégrant les dimensions d’un écoquartier en termes de densité urbaine des constructions, de présence de la nature en ville et de continuités écologiques, de mobilités alternatives, d’espaces publics qualitatifs, de gouvernance dans le quartier, d’accessibilité et de mixité.
Un tel projet ne peut réussir que s’il y a une «présence active des habitants» pour participer et contribuer à sa conception, à sa gestion et à son développement. Une «gestion de proximité» permettant aux habitants du quartier de mieux s’inscrire dans leur espace, de contribuer à en penser l’extension et à développer des initiatives collectives, est donc progressivement mise en place depuis 2009.