Le prochain Conseil Municipal aura lieu Salle d’Honneur de la Mairie, le lundi 15 Janvier à 18h30

ORDRE DU JOUR : 

  1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
  2. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal au Maire

SERVICE FINANCES 

  1. Dispositif des Certificats d’Economies d’Energie (CEE)
  2. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de papier
  3. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de fournitures administratives
  4. Adhésion au groupement de commandes pour la détection et le géo-référencement des réseaux enterrés sensibles et non sensibles
  5. Pertes sur créances irrécouvrables
  6. Clôture du traité de concession d’aménagement « Ilot Condé Salengro » conclu avec Territoires 62

URBANISME

  1. Projet du futur Centre Hospitalier – Avis de la commune sur le dossier de mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

VIE ASSOCIATIVE 

  1. Demande de subvention auprès de la Région dans le cadre de la mise en place du dispositif PIC (Projets d’Initiative Citoyenne)
  2. Politique de la ville

INFORMATIONS – QUESTIONS DIVERSES